LE PORTAIL DES INNOVATIONS

1. Propriété

Le présent site est la propriété de la société 1idea4all, société par actions simplifiées, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 524 793 361, dont le siège social est situé au 134 bis rue de Vaugirard à Paris (75015), assujettie à la taxe sur la valeur ajoutée et identifiée par le numéro FR6152479336100014 téléphone 06 82 07 81 17,

Le directeur et responsable de la publication du site web est Monsieur Charles Henri Bourgeois, en qualité de Président de la société 1idea4all.

2. Hébergement du site

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent du site web est la société 1idea4all.

3. Information d’ordre technique

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

L’utilisateur reconnaît disposer des compétences et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

L’utilisateur du site web reconnaît avoir vérifié que le matériel informatique à l’aide duquel celui-ci se connecte au site ne contient aucun virus et qu’il est en parfait état de fonctionnement.

Le présent site est accessible 24 h/24 et 7 j/7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés d’informatique, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou toutes autres difficultés techniques.

Par ailleurs, pour des raisons de maintenance, l’exploitant du site web pourra interrompre l’accès de son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

4. Contenu du site

Les informations fournies par 1idea4all le sont à titre indicatif. 1idea4all ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité, l’actualité des informations diffusées sur son site.

En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sur sa responsabilité exclusive.

Le contenu du site, la structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non son savoir-faire, et tout autre élément composant le site, sont la propriété exclusive de 1idea4all.

Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de 1idea4all est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

5. Lien hypertexte

1idea4all est susceptible de référencer, à titre d’information, par des liens hypertexte, d’autres ressources présentes sur le réseau Internet. 1idea4all s’engage en cas de désaccord et sur simple demande d’un site référencé, à supprimer le lien hypertexte dans les meilleurs délais.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site, en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de 1idea4all.

De même, 1idea4all ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet.

Les utilisateurs et visiteurs du site web sont libres de référencer au moyen d’un lien hypertexte ce site et de placer ce lien sur leur page d’accueil, sous réserve de respecter l’esprit du site. En tout état de cause, les utilisateurs qui placeraient de tels liens vers le présent site s’engagent à retirer leur lien sur simple demande de 1idea4all.

6. Autorisation de reproduction de contenu

Pour toute information et demande de reproduction d’un contenu paru sur le site de 1idea4all (textes, graphiques et illustrations), quel qu’en soit le support, l’utilisateur est invité à adresser sa demande par courrier ou courrier électronique à l’adresse suivante :

1idea4all
134 bis rue de Vaugirard
F-75015 Paris
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